Informations légales

Siège social

IMPRESSION INTERIEURE
28 a grand rue
67170 Kriegsheim

Contact

Téléphone : +33 630 163670
 
Email : emi.zimmer [AROBASE] gmail.com

Représentant légal

Emilie ZIMMER

 

Immatriculation

Emilie ZIMMER / Impression Intérieure sous le régime de l'auto-entreprise le 14 février 2014 sous le numéro de SIRET 80037651900016

7, place de la Gare

BP 70109

57201 Sarreguemines Cedex

Numéro d'immatriculation de l'entreprise : 800 376 519 00016

Hébergement

Conditions Générales de Vente

Les présenLes conditions générales de vente sont à lire attentivement. Elle constituent les éléments du contrat de vente des services proposés par Emilie ZIMMER / Impression Intérieure. La commande ne sera prise en compte que lorsque vous aurez accepté ces conditions générales de vente. : Tout client de Emilie ZIMMER / Impression Intérieure reconnaît avoir pris connaissance de ce document avant d'avoir signé un devis avec la mention « bon pour accord », et avoir la capacité de contracter avec Emilie ZIMMER / Impression Intérieure. Toute signature d'un devis milie ZIMMER / Impression Intérieure vaut acceptation des présentes conditions. Tout ressortissant de la Communauté Européenne et des pays respectant la directive 95/46/CE ne peut faire valoir sa méconnaissance linguistique comme clause d'annulation du contrat.

Article 1 : Site Internet et engagement contractuel

Le site internet de Emilie ZIMMER / Impression Intérieure a pour objet principal de fournir des informations sur les prestations de services offertes par la société. Nous ne prenons en compte que des commandes fermes, après signature d'un devis avec la mention « bon pour accord ». Vous manifesterez votre engagement et votre acception des présentes conditions de vente par la signature du devis réalisé par nos soins. Dès cet instant, la commande sera fermement prise en compte, ce qui engagera définitivement les deux parties. Vous serez engagé à verser le montant indiqué sur le devis. Emilie ZIMMER / Impression Intérieure sera engagée à réaliser l'ensemble des prestations indiquées sur ce même devis. Toutefois, de manière exceptionnelle et à l'appréciation d'Emilie ZIMMER / Impression Intérieure , des ajustements pourront être apportés à ces documents, à la demande du client.

Article 2 : Prestations

Il est entendu que, compte tenue de la nature des prestations apportées par  Emilie ZIMMER / Impression Intérieure, la réalisation des différentes prestations correspond à une obligation de moyens quant aux nombre de jours/hommes devant être investis par Emilie ZIMMER / Impression Intérieure conformément au devis approuvé par son client. Emilie ZIMMER / Impression Intérieure s'engage à tout mettre en œuvre pour apporter satisfaction à son client, conformément au devis établi, en lui faisant part régulièrement de l'avancée de ses réalisations. Une fois le dossier remis au client, celui-ci ne pourra pas opposer à Emilie ZIMMER / Impression Intérieure des arguments subjectifs (de goût) pour justifier le recommencement de ces livrables ou le refus du paiement des prestations pour lesquelles il s'est engagé. Toutefois, de manière exceptionnelle et à l'appréciation de Emilie ZIMMER / Impression Intérieure, des ajustements pourront être apportés à ces documents, à la demande du client.

Article 3 : Responsabilité

Lorsque Emilie ZIMMER / Impression Intérieure intervient sur la coordination des réalisations, tout manquement contractuel, retard, malfaçon ou vice caché, imputable à un tiers ne saurait en aucun cas lui être reproché et engager sa responsabilité. Emilie ZIMMER / Impression Intérieure fait appel à des prestataires extérieurs mis directement en relation avec le client et, à ce titre n'engage pas sa responsabilité contractuelle. Son intervention consiste à mettre en relation son client avec des prestataires qualifiés du secteur de la décoration, et du bâtiment. Le client contracte directement et librement avec chaque prestataire. Emilie ZIMMER / Impression Intérieure peut être mandaté par son client pour assurer à sa place le suivi des réalisations auprès des différents prestataires. Toutes les garanties légales ou contractuelles offertes au client dans le cadre de la réalisation de travaux, le sont directement par les prestataires concernés (garantie décennale etc…). En cas de litige, le client ne pourra se retourner que vers le prestataire incriminé. Emilie ZIMMER / Impression Intérieure recommande à ses clients de souscrire une assurance dommage ouvrage (DO) avant le démarrage d'un chantier, conformément à la loi du 4 janvier 1978. La responsabilité de Emilie ZIMMER / Impression Intérieure ne saurait être engagée en cas d'inexécution du contrat conclu avec le client résultant d'un cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté tels que l'interruption du service, une défaillance du réseau téléphonique ou du fournisseur d'accès à internet. L'indisponibilité du service ne pourrait ouvrir droit à des dommages et intérêts pour le client. Emilie ZIMMER / Impression Intérieure n'encourt aucune responsabilité : quant à la réalisation et la mise en œuvre par le client, des préconisations de décoration et d'aménagement fournies par Emilie ZIMMER / Impression Intérieure. pour tous les dommages de quelque nature que ce soit, qui pourraient résulter de l'exécution des propositions de décoration et d'aménagement préconisées par Emilie ZIMMER / Impression Intérieure et réalisées par le client. En aucun cas, Emilie ZIMMER / Impression Intérieure ne sera tenue pour responsable de tous dommages directs ou indirects quels qu'en soient la cause, l'origine, la nature et les conséquences résultant de l'usage du site ou d'autres sites qui lui sont liés, notamment pour tout préjudice financier ou commercial, perte de programme ou de données subis par le client qui déclare avoir eu connaissance et avoir été informé de la possibilité de tels dommages.

Article 4: Commande

A signature du devis en deux exemplaires, celui-ci fera office de commande. Chacune des deux parties conservera un exemplaire faisant foi de ses engagements. En règle générale, un acompte de 30% sera demandé avant toute exécution du projet. Le solde des 70% sera réclamé à réception du projet. Dans le cadre d'une prestation comprenant un suivi de chantier, à l'issue de chaque prestation de Emilie ZIMMER / Impression Intérieure, un bon de réception devra être signé en deux exemplaires par les deux parties afin que chacune conserve un exemplaire de ce document faisant foi de ses engagements.

Article 5 : Paiement

Le paiement des prestations de Emilie ZIMMER / Impression Intérieure s'effectue selon les modalités suivantes (sauf dispositions contraires précisées sur le devis) : 30% à la commande et 70% à réception du livrable. Lorsque Emilie ZIMMER / Impression Intérieure se déplace pour une visite chez le client , le montant de cette prestation est intégralement dû le jour du déplacement au domicile du client. Aucune réserve ne pourra être émise pour le paiement des prestations conformément à l'Article 2 des présentes conditions. Le paiement des prestations de coordination des réalisations de Emilie ZIMMER / Impression Intérieure s'effectue selon les modalités suivantes (sauf dispositions contraires précisées sur le devis) : 30% à la commande, 70% à réception de la prestation. Si le client souhaite émettre des réserves à la réception des réalisations, celles-ci devront être précisées sur le bon de réception (voir l'Article 7 des présentes conditions). En aucun cas ces réserves ne pourront bloquer le paiement des 70% dus à la réception de la prestation. Ces réserves ne pourront pas dépasser la valeur marchande ou le coût des travaux des points incriminés et seront en tout état de cause plafonnées à 10% du montant de la prestation de Emilie ZIMMER / Impression Intérieure.

Article 6 : Délais de livraison

Lorsque nos prestations incluent la réception de matériels ou mobiliers livrés par des tiers, les éventuels retards dans les délais de ces livraisons ne pourront en aucun cas être imputés à la responsabilité d'Emilie ZIMMER / Impression Intérieure. Concernant le suivi de chantier, un échéancier sera communiqué au client avec une date de réception du chantier, convenu à l'avance avec les prestataires extérieurs. Tout retard du prestataire extérieur ne saurait en aucun cas engager la responsabilité de Emilie ZIMMER / Impression Intérieure. Concernant les commandes en ligne, le délai de livraison est compris entre 10 et 20 jours à réception du paiement. Toutefois, les éventuels retards dans les délais de ces livraisons, dus à des tiers, ne pourront en aucun cas être imputés à la responsabilité de Emilie ZIMMER / Impression Intérieure.

Article 7 : Droit de rétractation

A compter de la date de la commande (signature du devis), et conformément à la législation en vigueur, vous disposez d'un délai de sept jours pour faire valoir votre droit de rétractation auprès de Emilie ZIMMER / Impression Intérieure. Pour ce faire, vous devez nous faire parvenir dans ce délai (cachet de la poste faisant foi) une lettre recommandée avec accusé de réception, indiquant votre intention de vous rétracter, à l'adresse suivante : Emilie ZIMMER – Impression Interieure 28A grand rue 67170 Kriegsheim. Le remboursement du montant versé à la commande sera effectué au plus tard dans les trente jours suivant la réception de la lettre. Cette présente disposition ne s'applique qu'aux particuliers.

Article 8 : Annulation, report et modification

En dehors de votre droit de rétractation dans un délai de sept jours, toute demande d'annulation, de report ou de modification de commande est soumise à l'accord de Emilie ZIMMER / Impression Intérieure. En cas d'annulation, votre commande ne peut être remboursée, et est entièrement due.

Article 9 : Assurance

Emilie ZIMMER / Impression Intérieure a souscrit auprès de la MACIF, une assurance responsabilité civile et professionnelle qui couvre notamment les conséquences pécuniaires pouvant incomber à l'assuré en raison des dommages corporels, matériels et immatériels causés à des clients, à des prestataires de service ou à des tiers par suite de fautes, erreurs de fait ou de droit, omissions ou négligences commises à l'occasion de son activité de prestataire de services. Cette police d'assurance peut être fournie sur simple demande.

Article 10. Confidentialité

Le client autorise Emilie ZIMMER / Impression Intérieure s à utiliser les croquis, photos ou documents, des projets du client pour illustrer son site.

Article 11. Preuve

Les registres informatisés, conservés sur les serveurs de Emilie ZIMMER / Impression Intérieure ainsi que sur les serveurs de ses établissements bancaires seront considérés comme les preuves des communications, commandes et paiements, intervenues entre Emilie ZIMMER / Impression Intérieure  et ses clients.

Article 12. Propriété intellectuelle

Les services fournis au client sont régis par le code de la propriété intellectuelle. Ils demeurent donc la propriété de Emilie ZIMMER / Impression Intérieure. Le client s'interdit de reproduire, copier, vendre, revendre ou exploiter dans un but commercial quel qu'il soit tout ou partie du service, toute utilisation du service ou tout droit d'accès au service.

Article 13. Droit d'utilisation

Le client consent tacitement à ce que Emilie ZIMMER / Impression Intérieure fasse usage, à titre publicitaire, de ses photos, croquis, documents, et de la proposition du service de décoration et d'aménagement associés.

Article 14. Intégralité

Dans l'hypothèse où l'une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des présentes conditions générales de vente.

Article 15. Durée et droit applicable

Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services proposés par Emilie ZIMMER / Impression Intérieure et sont soumises à la loi française, conformément aux directives européennes. En cas de litige, les parties privilégieront le traitement à l'amiable. En cas de litige sur son interprétation et/ou exécution, les tribunaux compétents seront saisis.

Article 16 : Propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que tous les documents, informations, textes, graphiques, images, photographies ou tout autre contenu diffusés sur le site Web d' Emilie ZIMMER / Impression Intérieure ou sur tout autre support font l'objet d'une protection au titre du droit d'auteur et de la propriété intellectuelle pour le monde entier et sont la propriété d'Emilie ZIMMER / Impression Intérieure . En conséquence, et conformément au Code de la Propriété Intellectuelle français, seule l'utilisation pour un usage privatif est autorisée, sous réserve de dispositions légales ou réglementaires applicables plus restrictives. Toute reproduction totale ou partielle de ce site ou d'un de ses éléments sans autorisation expresse et préalable d' Emilie ZIMMER / Impression Intérieure est interdite. Toute représentation, altération, modification ou reproduction de ce site, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon, sanctionnée par les tribunaux français compétents. L'utilisateur qui désire placer, pour un usage personnel ou commercial, sur son site un lien simple renvoyant directement à la page d'accueil du site d'Emilie ZIMMER / Impression Intérieure, doit obligatoirement lui en demander l'autorisation. Il ne s'agira pas d'une convention implicite d'affiliation. En revanche, tout lien hypertexte renvoyant au site d' Emilie ZIMMER / Impression Intérieure et utilisant la technique du framing ou du in-line linking est formellement interdit. Dans le cas contraire, le contrevenant s'expose à des poursuites judiciaires.

Article 17 : Loi applicable et tribunal compétent

Emilie ZIMMER / Impression Intérieure s est une entreprise de droit français. La loi applicable à nos relations contractuelles avec nos clients est la loi française. En cas de désaccord entre les parties, chacune fera allégeance pour régler le différend à l'amiable. Si le litige persiste, le tribunal compétent sera celui du siège de la société Emilie ZIMMER / Impression Intérieure. Les présentes conditions de vente  s'appliquent à compter de la date de création de la société  Emilie ZIMMER / Impression Intérieure sous le régime de l'auto-entreprise le 14 février 2014 sous le numéro de SIRET 80037651900016tes conditions de vente sont conclues entre d'une part, la société individuelle ci-après dénommée Impression Intérieure sise : 28 A grand rue, 67170 Kriegsheim, et d'autre part, toutes les personnes souhaitant faire appel aux prestations de service décoration ou souhaitant procéder à un achat via le site Internet de Impression Intérieure, dénommée ci-après : le client.

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre Impression Intérieure et le Client. Tout client de Impression Intérieure reconnaît avoir pris connaissance de ces conditions générales de vente, ayant auparavant confirmé et accepté le devis et avant de valider sa commande. La confirmation de commande entraîne l'acceptation des présentes conditions générales de vente, d'en avoir pris parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions.

Toute signature d'un devis Impression Intérieure vaut acceptation, par le client, des présentes conditions.

 

Impression Intérieure se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par le client.

 

Impression Intérieure, est une marque appartenant à Mlle Emilie ZIMMER, domiciliée 28 A grand rue, 67170 Kriegsheim, enregistrer au registre des sociétés sous le numéro 800 376 519 00016, au régime d'auto-entrepreneur.

 

Objet de la société:

 

www.impression-interieure.fr et www.impressioninterieure.blogspot.fr propose un service de conseils en décorations et étude coloristique des façades en ligne, et dans le département du Bas-Rhin. Ces services sont à destination des particuliers et des professionnels.

 

Droit d'utilisation : 

 

Le client consent tacitement à ce que Impression Intérieure fasse usage, à titre publicitaire, de ses photos, croquis, documents, et de la proposition du service de décoration et d'aménagement associés.

 

Conditions de règlement pour les clients particuliers: 

 

Prestations en ligne 

 

Pour passer commande d'une prestation en ligne, le client contacte Impression Intérieure par le formulaire via l'onglet contact, par téléphone 06/30/16/36/70, ou par mail emi.zimmer@gmail.com . Ils conviennent ensemble de la prestation adéquate, après réponse du client à un questionnaire personnalisé, par e-mail. Impression Intérieure transmet un devis au client, par e-mail. Pour valider la commande le client règle 40% du montant total de la prestation en gage d'acompte. Le versement peut s'effectuer par paypal ou carte bancaire via paypal (un lien de paiement sera fourni avec le devis) ou par chèque expédié à l'adresse de la société.

 

Une fois l'acompte encaissé, Impression Intérieure fait parvenir au client dans un délai de 3 semaine, par e-mail ou voie postale (voir ci dessous), un dossier contenant selon la prestation choisie:

  • Formule Conseils Déco, Formule Express: un diagnostique de la situation actuelle et les modifications à effectuer, une planche tendance, un plan rapide d'implantation, une planche matériaux, un détail des produits utilisés avec tarifs et fournisseurs. Les tarifs indiqués en page "prestations" du site sont applicables pour une pièce de 20 m²
  • Formule Privilège: un diagnostique de la situation actuelle et les modifications à effectuer, une planche tendance, un plan rapide d'implantation, une planche matériaux, un détail des produits utilisés avec tarifs et fournisseurs, une vue modélisée en 3 D de la projection de la pièce après modifications conseillées réalisée par ordinateur ou un croquis colorés de la projection de la pièce après modifications conseillées réalisée à la main. En option une seconde vue pourra être modélisée ou dessinée, cette vue sera réalisé selon la même implantation et les mêmes choix décoratifs. Si le client désire une nouvelle étude décorative de sa pièce, il conviendra de commander une nouvelle prestation.
  •  Études Couleurs des Façades formule en ligne: une mise en page A3 contenant un diagnostique écrit de la situation et la solution proposée, un aperçu des teintes, une modélisation en 2 D de la façade à traiter. En option, possibilité de visualisé un autre choix de teinte, sur la même façade, qui fera l'objet d'un autre format A3

En option, le client pourra choisir de recevoir le dossier par voie postale, impression papier, au format A4 pour les projets intérieurs, format A3 pour les études couleurs des façades. Cette option sera facturée 10 € au client. Le dossier sera expédié par la Poste, en lettre suivie.

 

Une fois le projet réceptionné, le client solde la facture des 60% restant, via Paypal, Carte Bancaire via paypal, ou Chèque.

 

Prestations sur place

 

Pour passer commande d'une prestation dans le département du Bas-Rhin (67), le client contacte Impression Intérieure par le formulaire via l'onglet contact, par téléphone 06/30/16/36/70, ou par mail emi.zimmer@gmail.com . Ils conviennent ensemble de la prestation adéquate.

 

  • Formule Privilège: lors d'un premier rendez-vous (date convenue ensemble), Emilie ZIMMER se rend sur le lieu à décorer, le client devra être présent pour pouvoir déterminer les directions à prendre en respectant les envies du client. Rendez vous 1h environ. Sous un délai de 3 semaines, un second rendez rendez vous sera fixé. Il sera alors remis au client, un dossier comprenant: un diagnostique de la situation actuelle et les modifications à effectuer, une planche tendance, un plan rapide d'implantation, une planche matériaux, un détail des produits utilisés avec tarifs et fournisseurs, une vue modélisée en 3 D de la projection de la pièce après modifications conseillées réalisée par ordinateur ou un croquis colorés de la projection de la pièce après modifications conseillées réalisée à la main. En option une seconde vue pourra être modélisée ou dessinée, cette vue sera réalisé selon la même implantation et les mêmes choix décoratifs. Si le client désire une nouvelle étude décorative de sa pièce, il conviendra de commander une nouvelle prestation.

Règlement de la prestation:  lors du premier rendez vous, un devis sera remis au client, un acompte de 40% du montant du devis sera demandé, réglable par chèque ou espèces. Lors de la remise du dossier, le client solde la facture des 60% restant, par chèque ou espèces.

  •  Formule Conseils Déco, Formule Express:  cette formule comprend un rendez-vous unique, sur le lieu à décorer, la date est à convenir entre les 2 parties. Dans un délai de 3 semaine après la visite, un diagnostique de la situation actuelle et les modifications à effectuer, une planche tendance, un plan rapide d'implantation, une planche matériaux, un détail des produits utilisés avec tarifs et fournisseurs, sera expédié au client, via un courrier e-mail. Si le client le désire, il peut recevoir le dossier par courrier, dans ce cas des frais de 10€ seront facturés. Si le client désire une nouvelle étude décorative de sa pièce, il conviendra de commander une nouvelle prestation.

Règlement de la prestation:  le client verse le montant totale de la prestation lors de ce premier rendez vous par chèque ou espèces.

Impression Intérieure ne pourra être tenue responsable des conséquences dues à un retard de livraison ou à une perte de colis de la part du transporteur, qui pourraient engendré un retard de livraison.

 

Droit de rétractation

 

Le client dispose d’un délai de rétractation de sept jours ouvrables à compter du lendemain du jour de la conclusion de la commande et donc du paiement de l’acompte.

CONTACT

Impression Intérieure - Emilie Zimmer
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